Daniel Depardieu


De: Daniel Depardieu
administrateurs hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
29 Juin 200729/06/2007
De: Daniel Depardieu
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Daniel Depardieu
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite des attributions du service des études et des statistiques industrielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Depardieu (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 août 1997 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES
Année 1996
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors classe
Groupe:
inscription
04 Septembre 199704/09/1997
De: Depardieu (Daniel)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6(a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
17 Juillet 199117/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.